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Paire de BRANCHES de lustre à trois bras de lumières en laiton et verre, ornées de pendeloques de
TABLEAUX et AMEUBLEMENT ANCIEN
Sale Date(s)
Venue Address
For DUFRECHE SAS - Maison de Ventes aux EnchĆØres delivery information please telephone +33 (0) 3 81 80 37 37.
Important Information
MINIATURES INDIENNES - OBJETS DE VITRINE ET DE COLLECTION ā NETSUKES ā OKIMONOS DECORATIONS - FAIENCE ā PORCELAINE - VERRE et CRISTAL - METAUX ā PENDULES - MEUBLES et TAPISSERIE DESSINS : COCTEAU ā DEGAS ā DUBUC (2) ā FUMAGALLI ā GALIEN-LALOUE ā GANTNER (8) ā SCHNEIDER ā UTRILLO - ZINGG ā Etc. PEINTURES : ANTONIO ā ARNAUD-DURBEC ā BALLUE ā BINAEPFEL ā BITTAR ā BORDEAUX LE PECQ ā BOUTIBONNE ā BOUYSSOU ā BRICARD ā CHABAUD ā CRAVEN ā DE VOOGD ā ISENBART ā JOUFFROY ā KAMENA ā LASCOUR ā LOUKINE ā MESSAGIER ā PISSARO ā POITEVIN ā SCHWARTZ (5) ā TAUREL ā TERLOW ā WIBAULT ā ZINGG - Etc. ESTAMPES : GONEZ ā LAURENCIN ā LE CORBUSIER ā RENOIR - Etc. SCULPTURES : BISTOLFI ā CIPRIANI ā CORNIZIERE ā DUBUCAND- KHOUBESSERIAN ā MARIOTON ā POMPON (4) ā PONSARD - SERRES - Etc.
Exposition : Mardi 15 et mercredi 16 juin, de 9 h Ć midi et de 14 Ć 19 h le matin de la vente de 9 h Ć midi
Frais de 21,6 % TTC, sauf pour les lots 1 Ć 16 avec frais de 24% TTC
Lot 1 Ć 7 : expertise du Cabinet MC David Expertises assistĆ© de Camille Celier et Romain Pingannaud
Important information lot 6 and lot 7:
Please note that it takes around four months for a French export licence to be granted. The export licences for lot 6 and lot 7 were applied for in May 2021. A further EU export licence will be necessary should the buyer export the lots outside of the EU. The application for a EU export licence can only be submitted once the French export licence has been granted. It takes between two to four weeks for the EU export licence to be granted.
Terms and Conditions
CONDITIONS DE VENTE
MaiĢtre GeĢrard DUFRECHE, commissaire-priseur judiciaire
DUFRECHE SAS ā Maison de Ventes aux EncheĢres
1. Le commissaire-priseur deĢsigne aĢ la fois lāopeĢrateur de ventes volontaires deĢclareĢ aupreĢs du CONSEIL DES VENTES VOLONTAIRES qui organise la vente des lots aĢ titre volontaire et la personne physique ou morale titulaire de lāoffice de commissaire- priseur judiciaire qui organise la vente des lots aĢ titre judiciaire.
2. ConformeĢment aĢ la loi, les indications porteĢes sur la liste de vente ou le catalogue engagent la responsabiliteĢ du commissaire-priseur et de ses experts, lesquels garantissent lāauthenticiteĢ des lots mis en vente, sous reĢserve des rectificatifs annonceĢs au moment de la preĢsentation des lots et porteĢs au proceĢs-verbal de la vente. Les attributions ont eĢteĢ eĢtablies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques aĢ la date de la vente.
Une exposition preĢalable permet aux acqueĢreurs de se rendre compte de lāeĢtat des biens mis en vente, il ne sera admis aucune reĢclamation une fois lāadjudication prononceĢe, notamment pour les restaurations et les accidents.
Les reproductions au catalogue ou sur Internet des Åuvres sont aussi fideĢles que possible, une diffeĢrence de coloris ou de tons eĢtant neĢanmoins possible. Les dimensions et poids ne sont donneĢs quāaĢ titre indicatif.
3. Le commissaire-priseur dirige la vente de facĢ§on discreĢtionnaire en respectant les usages eĢtablis. Le commissaire-priseur se reĢserve le droit dāorganiser les encheĢres de la facĢ§on la plus approprieĢe, de deĢplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de reĢunir ou de seĢparer des lots.
4. La vente est conduite en EUROS et les encheĢres qui sont formeĢes sont annonceĢes par le commissaire-priseur hors frais.
Les encheĢrisseurs sont reĢputeĢs ne pas ignorer les frais applicables aux adjudications. Ils sont mentionneĢs dans le catalogue et les annonces de vente, et annonceĢs par le commissaire-priseur au deĢbut de la vente.
5. Le plus offrant et dernier encheĢrisseur sera lāadjudicataire. En cas de contestation au moment des adjudications, cāest-aĢ-dire sāil est eĢtabli que deux ou plusieurs encheĢrisseurs ont simultaneĢment porteĢ une encheĢre eĢquivalente, soit aĢ haute voix, soit par signe, soit par internet et reĢclament en meĢme temps cet objet, apreĢs le prononceĢ du mot Ā« adjugeĢ Ā», ledit objet sera immeĢdiatement remis en vente au prix proposeĢ par les encheĢrisseurs et tout le public preĢsent sera admis aĢ encheĢrir aĢ nouveau.
6. DeĢs lāadjudication prononceĢe, les achats sont sous lāentieĢre responsabiliteĢ de lāadjudicataire. Il appartient aux adjudicataires de faire assurer leurs lots deĢs lāadjudication. Il est conseilleĢ aux adjudicataires de proceĢder aĢ lāenleĢvement de leurs lots dans les meilleurs deĢlais afin dāeĢviter les frais de manutention et de gardiennage qui sont aĢ leur charge. Le magasinage nāengage pas la responsabiliteĢ du commissaire-priseur aĢ quelque titre que ce soit.
7. Lāadjudicataire paiera au commissaire-priseur le prix principal de son encheĢre augmenteĢ des frais. Les frais sont diffeĢrents selon que le lot est mis en vente aĢ titre judiciaire ou volontaire et que lāacquisition est faite en salle ou par internet.
Pour les lots mis en vente aĢ titre judiciaire, les frais sont de 14,28 % TTC.
Pour les lots mis en vente aĢ titre volontaires, les frais sont de 21,6 % TTC selon les ventes.
Pour les lots qui seraient acquis via Internet, les frais habituels seront majoreĢs de 3,60 % TTC (www.interencheres-live.com) ou 5,94 % TTC (www.the-saleroom.com).
Aucun lot ne sera remis aux acqueĢreurs avant lāencaissement de lāinteĢgraliteĢ des sommes dues.
Tout acqueĢreur de lāunion europeĢenne, assujetti aĢ la T.V.A., doit, au moment de la vente, indiquer son numeĢro dāidentification en vue dāune livraison intra-communautaire et justifier de lāexpeĢdition vers lāautre eĢtat membre ; deĢs lāadjudication prononceĢe, il doit reĢgulariser sa situation aupreĢs du commissaire- priseur.
LāacqueĢreur non communautaire doit signaler, immeĢdiatement apreĢs la vente, son intention dāexporter et dispose geĢneĢralement dāun deĢlai pour faire parvenir les justificatifs de lāexportation. Le commissaire- priseur deĢcline toute responsabiliteĢ sur les conseĢquences juridiques et fiscales dāune fausse deĢclaration de lāacqueĢreur.
8. Les paiements en espeĢces sont plafonneĢs aĢ :
- 1 000 euros frais et taxes comprises pour les particuliers et professionnels ressortissants francĢ§ais
- 10 000 euros frais et taxes comprises pour les particuliers ressortissants eĢtrangers sur preĢsentation de leurs papiers dāidentiteĢ.
9. Les clients non-reĢsidents en France ne pourront prendre livraison de leurs achats quāapreĢs un reĢglement bancaire par virement international SWIFT.
10. Aucun paiement par cheĢque ne sera accepteĢ aĢ moins quāil sāagisse dāun cheĢque certifieĢ. Il est conseilleĢ aux acheteurs de reĢgler par carte bancaire (le paiement pourra se faire aĢ distance) ou par virement.
11. Ordres dāachat. Le commissaire-priseur et les experts se chargent dāexeĢcuter gratuitement les ordres dāachat qui leur sont confieĢs, en particulier par les clients qui ne peuvent pas assister aĢ la vente. Les ordres dāachat doivent eĢtre impeĢrativement accompagneĢs dāun cheĢque ou dāun releveĢ dāidentiteĢ bancaire et dāune copie recto verso dāune pieĢce dāidentiteĢ et devront mentionner de facĢ§on claire les coordonneĢes preĢcises de facturation. Les ordres dāachat sont une faciliteĢ pour les clients. Le commissaire-priseur ne peut eĢtre consideĢreĢ comme responsable pour avoir manqueĢ dāexeĢcuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause.
12. EncheĢres par teĢleĢphone uniquement pour les lots dont lāestimation basse est supeĢrieure aĢ 100 euros. Si vous souhaitez encheĢrir par teĢleĢphone, veuillez en faire la demande par eĢcrit accompagneĢe dāun releveĢ dāidentiteĢ bancaire et dāune copie de pieĢce dāidentiteĢ, au plus tard 24 heures avant la vente. Le commissaire-priseur deĢcline toute responsabiliteĢ en cas de mauvais fonctionnement ou de non obtention de la ligne teĢleĢphonique.
13. Les frais dāexpeĢdition sont aĢ la charge de lāacqueĢreur. En cas de demande dāexpeĢdition, lāadjudicataire deĢcharge le commissaire-priseur de toute responsabiliteĢ concernant lāenvoi.
14. EncheĢres en ligne via www.interencheres-live.com ou www.the-saleroom.com. Si vous souhaitez encheĢrir en ligne, veuillez-vous preĢinscrire sur et renseigner les eĢleĢments relatifs aĢ votre identiteĢ et aĢ votre carte bancaire.
Vous acceptez, de ce fait, que www.interencheres-live.com ou www.the-saleroom.com communique au commissaire-priseur tous les renseignements relatifs aĢ votre inscription et aĢ votre carte bancaire. Le commissaire-priseur se reĢserve le droit de demander, le cas eĢcheĢant, un compleĢment dāinformation avant votre inscription deĢfinitive pour encheĢrir en ligne. Toute encheĢre en ligne sera consideĢreĢe comme un engagement irreĢvocable dāachat.
Si vous eĢtes adjudicataire en ligne, vous autorisez le commissaire- priseur, sāil le souhaite, aĢ utiliser vos informations de carte de creĢdit pour proceĢder au paiement, partiel ou total, de vos acquisitions y compris les frais aĢ la charge de lāacheteur eĢventuellement majoreĢs comme susmentionneĢs.
15. Estimations ā Inventaires ā Partages. Le commissaire- priseur effectue les estimations, inventaires dāassurance et les partages de meubles, tableaux, objets dāart et mateĢriel industriel et commercial.