[ÉPINAY (Madame de)]. Mémoires et correspondance. Paris, Brunet, 1818. 3 vol. in-8°, demi-basane,

HÔTEL DES VENTES, GENEVE VENTE AUX ENCHERES SILENCIEUSE

(OU VENTE SUR OFFRE) 

Vente sur offres au nom et pour le compte de tiers :

La participation à la vente implique l’acceptation inconditionnelle des présentes conditions:

1. La vente a lieu strictement au comptant, en francs suisses et sans garantie.

2. Le visiteur est invité à laisser, pendant les jours d’exposition, une offre d’achat signée dans une urne scellée qui sera ouverte et dépouillée à l’issue de l’exposition sous contrôle d’huissier. Lesordres transmis par fax ou par courrier sont également acceptés.

L’objet sera adjugé à la personne qui aura proposé l’offre la plus élevée. Toutefois, le prix de vente retenu sera établi sur la base de l’offre venant immédiatement inférieure majorée de 10%.

Exemple : Votre offre CHF1000.-

Offre immédiatement inférieure CHF700.-

Lot adjugé à CHF770.-

(Commission en plus)

Entre CHF 10.- et 490.-, les paliers d’enchères minimaux sont de CHF 10.-

Entre CHF 500.- et 950.-, les paliers d’enchères minimaux sont de CHF 50.-

Au-delà de CHF 1’000.-, les paliers d’enchères minimaux sont de CHF 100.-

En cas d’offre non-conforme aux paliers ci-dessus l’Hôtel des Ventes arrondira au palier d’enchère

inférieur.

L’acheteur paie une échute de 20% en sus du prix d’adjudication de chaque lot, plus TVA 8% sur cette échute, soit 21.6% TTC. Pour les lots marqués d'un *, la TVA due par l’acheteur est calculée sur le prix d’adjudication augmenté de l’échute.

Une commission supplémentaire de 3% (+TVA) sera facturée pour tout acheteur utilisant les services de Invaluable ou Epailive.

Un intérêt débiteur de 1% par mois sera facturé pour tout paiement tardif.

3. Le catalogue est confectionné avec soin afin que les indications portées soient correctes. Toutefois, toute description contenue dans ce catalogue n’est que l’expression d’une opinion, sans autre engagement.

4.L’exposition permettant aux acheteurs de se rendre compte de l’état ou de l’authenticité des objets,

il ne sera admis aucune réclamation une fois le dépouillement de l’urne effectuée. Aucune mention sur l’état des objets (dégâts, accidents, manques) n’est mentionnée dans ce catalogue.

5. Les profits et risques passent à l’acheteur dès l’attribution des lots. Il ne devient toutefois propriétaire de

l’objet qu’une fois le paiement complet effectué.

6. Le paiement sera effectué en francs suisses au plus tard dans les 5 jours suivant le dépouillement.

Le dépouillement des urnes se fera le à la date indiquée sur l’ordre de vacation (page 1 du catalogue). En cas d’ordres identiques, le système informatique départage automatiquement les offres de manière aléatoire.

7. L’acheteur retirera les objets dont il est propriétaire dans les 3 jours suivant le dépouillement de l’urne. Il sera avisé par téléphone dans les 56 heures. Les objets qui n’auront pas été retirés dans les sept jours seront

transportés sans autre notification dans un garde-meuble aux frais et aux risques de l’acheteur. Passé ce délai, des droits de garde ainsi que des frais administratifs demeurent réservés.

8. Tout litige relatif à la vente est soumis à l’application exclusive du droit suisse et à la juridiction des tribunaux du canton de Genève, cela quel que soit le domicile des parties.

9. Les autres conditions de ventes inscrites au catalogue général restent subsidiairement valables.