Boucle en argent ajouré à décor gothique. Fin XIXe siècle, travail de la maison [...]

La vente sera faite expressément au comptant. L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse. En cas de double enchères au moment du prononcé de l’adjudication, reconnue par le commissaire-priseur, le lot sera remis en vente, tout le public présent sera admis à enchérir de nouveau. Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants : 25% T.T.C. Pour les livres imprimés, compte tenu d\'une TVA réduite, les frais en sus des enchères seront de 22 % T.T.C. Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. La délivrance des lots se fera pendant la vente et la suite de celle-ci après règlement du bordereau et ce jusqu’au dimanche qui suit. Les lots seront ensuite entreposés au garde-meuble à la charge de l’acquéreur. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant encaissement de l’intégralité des sommes dues. Celles-ci pourront être en espèces, chèques accompagné d’une pièce d’identité, chèque de banque ou carte de crédit. MALLIÉ-ARCELIN se réserve le droit de différer la délivrance du lot jusqu’à encaissement complet. À l\'issue de la vente, les lots seront gracieusement à la disposition des acheteurs pendant 3 jours au lieu d\'un prestataire extérieur qui sera indiqué sur le bordereau d\'achat. Passé ce délai des frais de garde et assurance pourront être facturés à l\'acheteur. Les acheteurs qui en font la demande peuvent se faire envoyer leur lot. MALLIÉ-ARCELIN propose les services de transporteurs ou d\'une société de messagerie compétente. Dès la prise en charge des lots par ces sociétés, MALLIÉ-ARCELIN décline toute responsabilité quant au dommages qui pourraient arriver sur ces lots. Les acheteurs qui exportent un lot hors de France pourront se faire rembourser la TVA sur justificatif de la douane dans le mois et demi qui suit la vente. Ce délai passé, ils leur en coûtera 360 € de frais administratif. Les acheteurs de la communauté européenne bénéficiant d\'un numéro intracommunautaire pourront être exonéré de TVA à la condition absolue de pouvoir fournir la preuve d\'envoi de leur lot depuis la France vers le pays concerné : lettre de voiture ou justificatif de la suite de la société de messagerie uniquement. Une exposition préalable permettant à l’acquéreur de se rendre compte de l’état des lots mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les indications et photographies portées au catalogue engagent la responsabilité de MALLIÉ-ARCELIN compte tenu des rapports de conditions fournis et des rectificatifs annoncés et portés au procès-verbal au moment de la vente. MALLIÉ-ARCELIN se tient à la disposition de tous les enchérisseurs et les invitent à se renseigner sur les lots. Les dimensions, poids et estimations sont donnés à titre indicatif, les photographies ne sont pas contractuelles. Les mentions concernant l’état et les restaurations des lots ne sont pas exhaustives et ne peuvent en aucun cas exonérer les amateurs d’un examen des oeuvres. Les ordres d’achats sont exécutés gracieusement par MALLIÉ-ARCELIN. En cas de disfonctionnement téléphonique, erreur ou tout autres problèmes d’exécution de l’ordre d’achat, MALLIÉ-ARCELIN ne pourra être tenu pour responsable. En cas d’enchère d’un même montant en salle, celle-ci primera sur l’ordre d’achat. Les enchères par voies électroniques sont réalisées par des opérateurs extérieurs à la société. En cas de disfonctionnement MALLIÉ-ARCELIN ne pourra être tenu pour responsable.