Important Information
Frais de vente : 27.6 % TTC Pour tout renseignement, veuillez contacter Maître Philippe Conseil à la Maison de Ventes au 04 93 34 08 52.
Terms & Conditions
1/ CONDITIONS GENERALES La vente se fera expressément au comptant. El l e sera conduite en euros L’ adjudicataire sera l e pl us offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse. Dès l ’ adjudication prononcée, l es achats sont sous l ’ entière responsabilité de l ’ adjudicataire, le magasinage et l e transport de l ’ objet n’ engagent pas l a responsabilité de l \' opérateur de ventes aux enchères publiques.le magasinage et l e transport de l ’ objet n’ engagent pas l a responsabilité de l \' opérateur de ventes aux enchères publiques. 2/FRAIS DE VENTE ET PAIEMENT Il devra acquitter, en sus de l ’ enchère, par lot, l es frai s et taxes suivants : 27,6 % TTC ( commission de 23 %HT + 20 % TVA) . Le paiement devra être effectué immédiatement après l a vente : ? En espèces ( euros) jusqu\' à 1000 euros pour l es résidents Français ou 15 000 euros pour l es parti cul i ers ayant leur domicile fiscal à l \' étranger. ? -Par chèque, uniquement pour l es clients déjà connus de l \' étude. Par chèque, uniquement pour l es clients déjà connus de l \' étude -Par virement bancaire en euros provenant du compte de l \' adjudicataire ( frais bancaire à l a charge de l \' acheteur) CIC LYONNAISE DE BANQUE : 12 avenue Robert Sol eau – 06600 ANTIBES RIB : 10096 - 18309 – 00027048801 – 50 IBAN : FR76 1009 6183 0900 0270 4880 150 BIC : CMCIFRPP 3/ DESCRIPTION ET EXPEDITION DES LOTS Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l ’ état des objets mi s en vente, i l ne sera admis aucune réclamation, une foi s l ’ adjudication prononcée. Les dimensions, les poids et les estimations ne sont donnés qu’ à titre indicatif. Le réentoilage, parquetage ou doublage sont considérés comme une mesure conservatoire et non comme un vice. L\' emballage, l\' assurance et l\' expédition des lots sont assurés par la Société MAIL BOX FREJUS . Vous pouvez vous adressez à eux pour toutes demandes de devis d\'expédition des lots -Courriel : mbe006@mbefrance.fr - Tél : +33 (0)4 22 47 00 40